Dernière mise à jour : 2022/07/01
Cadtree Limited, qui inclut tous les casinos spécifiés ci-dessous, dont ses filiales (collectivement, « Le Groupe »), offre des services de jeux d’argent en ligne, à la fois via des sites Web, des applications mobiles, et d’autres propriétés en ligne (collectivement, les « Services »). Cette Politique de Confidentialité a pour objectif to vous aider à comprendre ce que nous faisons avec vos informations personnelles, et comment nous les protégeons et y accédons.
Cadtree est fortement engagé à protéger les attentes en matière de la protection de la vie privée de ses utilisateurs (« Utilisateur(s) », « Vous » ou « Vos/Votre »). Par conséquent, nous avons mis en place cette Politique de Confidentialité, qui souligne nos pratiques de protection des données, notamment comment nous recueillons, utilisons, divulguons, et protégeons vos Informations Personnelles, ainsi que vos droits quant à vos Informations Personnelles conformément à la législation en vigueur, dont la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée (LAIPVP), et la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) (collectivement, les « Lois »).
Cette Politique de Confidentialité aborde les sujets suivants :
Nous vous encourageons à lire la Politique de Confidentialité attentivement et à l’utiliser pour prendre des décisions éclairées. En visitant les sites Web, applications mobiles, ou autres propriétés en ligne de Cadtree Limited, ou en créant un compte via nos Services, vous acceptez la présente Politique de Confidentialité au moment de créer un compte.
Si vous avez des questions (ou des commentaires) concernant vos informations ou la présente Politique de Confidentialité, n'hésitez pas à contacter notre Délégué à la Protection des Données à : FORMULAIRE
Des demandes d’informations peuvent être soumises en complétant le formulaire ou en envoyant un courriel à Cadtree, mais ces dernières peuvent faire l’objet de restrictions et d’exceptions conformément à la législation en vigueur.
Cadtree Limited inclut les casinos suivants : www.spincasino.ca, www.rubyfortune.ca, www.jackpotcity.ca et www.royalvegas.ca
Qui sont les propriétaires et opérateurs des sites Web des casinos.
Cadtree, en tant qu’opérateur sous l’autorité de Jeux en ligne Ontario, recueille, traite, et divulgue des informations personnelles sous la LAIPVP, réglementation de l’Ontario 722/21 créée sous la loi de la CAJO, et le contrat d’opération avec Jeux en ligne Ontario. Le recueil, traitement, et la divulgation d’informations personnelles sont gouvernés par la LAIPVP, la LPRPDE, et la réglementation de l’Ontario 722/21.
Sous la LAIPVP, « informations personnelles » signifie les informations enregistrées au sujet d’un individu identifiable. En général, Cadtree receuille les types d’informations personnelles suivants, bien que de différents types d’informations peuvent être recueillies selon l’objectif du recueil, ou si le recueil est exigé par la loi :
Nous recueillons deux types d’informations auprès de nos Utilisateurs :
Le premier type d'informations sont celles qui identifient ou peuvent raisonnablement identifier un individu (« Informations personnelles »). Les Informations Personnelles qui sont recueillies peuvent comprendre les éléments suivants :
Le deuxième type d'informations désigne les informations non identifiées et non identifiables concernant un ou plusieurs Utilisateur(s), qui peuvent être mises à disposition ou recueillies via l'utilisation des Services par l'Utilisateur (« Informations Non Personnelles »).
Les Informations Non Personnelles qui sont recueillies sont composées d'informations techniques et d'informations d'utilisation agrégées, et peuvent contenir, entre autres, le système d'exploitation de l'Utilisateur, le type de navigateur, la résolution de l'écran, la langue du navigateur et du clavier, le « parcours » et les activités de l'Utilisateur sur les Services, la durée de la visite des Services par l'Utilisateur, la date et l'heure, etc.
Pour éviter toute ambiguïté, toute Information Non Personnelle connectée ou liée à toute Information Personnelle sera considérée comme étant une Information Personnelle, tant qu’une telle connexion ou liaison existe.
Types d’Informations Non Personnelles que nous collectons à votre égard :
Les Services ne sont pas conçus pour et ne s'adressent pas aux personnes âgées de moins de 19 ans ou aux personnes n'ayant pas atteint l'âge de consentement légal en ce qui a trait à l'utilisation des Services de toute juridiction, le plus élevé des deux étant retenu (« Âge légal »). Si vous n'avez pas l'Âge Légal, vous ne devez pas télécharger ou utiliser les services ni nous fournir d’Informations Personnelles.
Nous nous réservons le droit d'accéder et de vérifier vos Informations Personnelles. Si nous apprenons qu'un utilisateur qui n'a pas l'Âge Légal a partagé des informations, nous pouvons rejeter ces informations. Si vous avez des raisons de croire qu'un mineur a partagé des informations avec nous, veuillez nous contacter.
Nous utilisons vos Informations Personnelles aux fins énumérées ci-dessous :
Le Groupe traitera vos Informations Personnelles, telles que votre nom, adresse de domicile, adresse électronique, numéro de téléphone, etc., nous-mêmes ou en utilisant nos sous-traitants tiers, dans le but de vous fournir du matériel promotionnel concernant les Services ainsi que les produits, services, sites Web et applications qui se rapportent à : (i) d'autres sociétés au sein du Groupe ; (ii) des marques blanches ; ou (iii) des partenaires commerciaux et des sociétés affiliées du Groupe (collectivement : les « Affiliés Marketing »), qui pourraient, à notre avis, vous intéresser.
Nous pouvons également partager et divulguer des Informations Personnelles avec nos Affiliés Marketing dans le but de vous fournir différentes offres marketing, que nous, ou nos Affiliés Marketing, pensons être pertinentes pour vous. Nos Affiliés Marketing peuvent utiliser vos Informations Personnelles pour différentes techniques de marketing, telles que le courriel direct, le courrier postal, les SMS et le marketing téléphonique.
Vous pouvez mettre à jour vos préférences marketing à tout moment par l'intermédiaire du Service d’assistance (si disponible). Lorsque vous choisissez de télécharger le Logiciel conformément à nos Services, un logiciel de notification peut également être téléchargé sur votre appareil. Cela nous permet de vous envoyer des notifications sur nos Services directement sur votre appareil, par exemple pour vous informer des nouvelles fonctions, mises à jour, communications de service, offres et promotions.
En téléchargeant ledit Logiciel, Vous consentez à recevoir des notifications. Si Vous ne souhaitez pas recevoir ces notifications, Vous devrez désinstaller manuellement le logiciel de notification de votre appareil (par exemple en cliquant sur le lien « Qu'est-ce que c'est » sur une notification que vous recevez et en suivant les instructions « Comment supprimer », ou en suivant les instructions de désinstallation dans « Paramètres » et « Centre de notifications » présentes sur l’appareil que vous utilisez pour accéder à nos Services).
Vous pouvez refuser à tout moment de recevoir d'autres offres marketing de notre part ou de la part de nos partenaires commerciaux et affiliés marketing en nous contactant via la fonction de chat. Veuillez noter que même si vous vous désabonnez de notre liste d'envoi marketing, nous pouvons continuer à vous envoyer des mises à jour et des notifications relatives aux services.
Nous ne louons, ne vendons ni ne partageons vos Informations personnelles avec des tiers (« Destinataires »), sauf dans les cas décrits dans la présente Politique de Confidentialité. Les Informations Personnelles ne seront divulguées aux Destinataires qu’aux fins nécessaires à l'objectif spécifique, tel que stipulé dans la présente Politique de Confidentialité.
Nous partageons des Informations Personnelles avec les destinataires suivants :
En plus des raisons énumérées ci-dessus, nous partageons des Informations Personnelles avec ces Destinataires pour l'une ou l'autre des raisons suivantes :
Notre champ d’action étant international, nous pouvons être amenés à transférer vos Informations Personnelles dans des pays en dehors de l’Ontario. La politique de protection des Informations et d’autres lois de ces pays peuvent ne pas être aussi complètes que celles de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée.
Tel que le prévoit notre politique de confidentialité, nous mettons tout en œuvre pour assurer la protection de vos Informations Personnelles en nous référant à des sources contractuelles (nous appliquons notamment les clauses contractuelles approuvées par les régulateurs compétents en matière de transfert de données) ainsi qu’à d'autres sources (telles que la juridiction qui impose des garanties adéquates pour la protection des Informations).
Si vous estimez que votre vie privée n'a pas été traitée conformément à notre politique, ou si une personne a tenté d'abuser des Services ou aurait agi de manière inappropriée, veuillez nous contacter en direct via le Chat.
Lorsque vous visitez ou accédez à nos Services (par exemple lorsque vous visitez nos sites Web), nous utilisons (et autorisons des tiers à utiliser) des pixels invisibles, des témoins, des pixels, des scripts, des balises et d'autres technologies (« Technologies de suivi »).
Les Technologies de suivi nous permettent de recueillir automatiquement des informations sur votre appareil (votre ordinateur ou appareil mobile par exemple), sur vous et sur votre comportement en ligne. Cela permet notamment de faciliter votre navigation sur nos Services, d’améliorer la performance de nos Services et de personnaliser votre expérience de nos Services. Nous utilisons également ces informations pour collecter des statistiques sur l'utilisation de nos Services, effectuer des analyses, fournir un contenu adapté à vos intérêts et proposer des services à nos Utilisateurs, annonceurs, éditeurs, clients et partenaires.
Nous autorisons également des tiers à collecter des informations vous concernant via les Technologies de suivi. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique d’utilisation des témoins.
Lors de l'utilisation des Services, vous pourriez découvrir des liens vers des sites Web, des services ou des applications de tiers. Nous tenons à préciser que la présente Politique de Confidentialité ne s'applique pas aux sites Web, services ou applications de tiers, même s'ils sont accessibles, téléchargeables ou autrement distribués par l'intermédiaire de nos Services.
Veuillez noter que ces sites Web, services ou applications tiers sont indépendants du Groupe. Nous n'assumons aucune responsabilité ou obligation, quelle qu’elle soit, en ce qui concerne les questions de confidentialité ou toute autre question juridique en rapport avec ces sites Web et/ou services tiers. Nous vous encourageons à lire attentivement les politiques de confidentialité et les conditions d'utilisation de ces sites Web et/ou services tiers, car ce sont leurs conditions, et non les nôtres, qui s'appliquent lors de vos interactions avec ces tiers.
Vous devriez toujours examiner attentivement les pratiques de ces tiers en matière de confidentialité avant de leur fournir des Informations Personnelles.
Vous assumez sciemment et volontairement tous les risques liés à l'utilisation de sites Web, services ou applications tiers. Vous convenez que nous n'aurons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit à l'égard de ces sites tiers et de l'utilisation que vous en faites.
Si vous avez ouvert un compte par le biais de nos Services, nous conserverons vos Informations Personnelles pendant la période d'activité de votre compte. En outre, nous conserverons vos Informations Personnelles pendant des périodes additionnelles, afin de nous permettre de remplir nos obligations légales en vertu des lois ou réglementations applicables, telles que les réglementations applicables en matière de jeux d'argent, les réglementations consistant à Connaître-Votre-Client (KYC) ou encore celles de la lutte contre le blanchiment d’argent, et les obligations dans le contrat d’opération avec Jeux en ligne Ontario.
Si, pour quelque raison que ce soit, vous souhaitez supprimer vos Informations Personnelles, veuillez nous envoyer un courriel à [email protected], et nous ferons tous les efforts raisonnables pour répondre à votre demande.
Sous la LAIPVP, vous avez un droit d’accès et d’exactitude. Sous la LPRPDE, vous avez le droit de retirer tout consentement que vous avez donné pour le recueil, la divulgation, ou l’utilisation de vos Informations Personnelles (cependant, si vous exercez ce droit, nous pourrions ne plus être en mesure de vous fournir des services).
Vous pouvez nous contacter à tout moment par courriel, et demander :
Veuillez noter que ces droits ne sont pas absolus et que les demandes sont assujetties à toutes les exigences légales applicables, y compris la règlementation applicable aux jeux d’argent et autres obligations légales et éthiques attenantes à la constitution de rapports ou à la conservation de documents. Nous pourrions également être amenés à rectifier, compléter ou supprimer des informations incomplètes ou inexactes, à tout moment et à notre seule discrétion, conformément à nos politiques internes.
Si vous avez des questions au sujet de vos droits en matière d’informations personnelles, n’oubliez pas que vous avez toujours la possibilité de soumettre une plainte à un régulateur. Afin de faire remonter la plainte, vous pouvez contacter Jeux en ligne Ontario. Cadtree assistera Jeux en ligne Ontario dans l’investigation et le traitement de votre plainte, le tout conformément à la politique d’assistance à la clientèle et résolution de plaintes des joueurs (CCDR).
Nous apportons le plus grand soin au renforcement et au maintien de la sécurité des Services et de vos informations. Nous avons mis en place les mesures de protection physiques et technologiques appropriées pour empêcher tout accès non autorisé, assurer la sécurité des Informations et utiliser correctement les informations que nous recueillons en ligne. Ces mesures de protection varient en fonction de la sensibilité des renseignements que nous recueillons et conservons.
Nous appliquons les procédures et les contrôles standards de l'industrie pour assurer la sécurité des informations de nos utilisateurs. Cela passe par :
Bien que nous prenions des mesures raisonnables pour protéger les informations, nous ne pouvons être tenus responsables des actes de personnes obtenant un accès non autorisé ou abusant des Services, et nous ne pouvons donner aucune garantie expresse, ni aucune garantie implicite, que nous serons en mesure d’éviter un tel accès.
La protection de vos Informations Personnelles est d’une importance capitale pour Cadtree, et en cette matière, nous continuons à faire tout notre possible pour mettre en œuvre et maintenir la sécurité de vos Informations Personnelles. Nous avons mis en place des garanties appropriés physiques et technologiques afin d’aider à prévenir tout accès non autorisé, de maintenir la sécurité des données, et d’utiliser les informations que nous recueillons à votre sujet de manière appropriée. Ces garanties varient selon la confidentialité des informations que nous recueillons et conservons, et incluent des mesures de sécurité de l’information conformes aux meilleures pratiques pour protéger la confidentialité de nos clients. Ces mesures incluent des étapes techniques, procédurales, de contrôle et de suivi dans l’objectif de protéger les données de tout abus, accès ou divulgation non autorisés, perte, modifications, ou destruction.
Bien que nous prenions toutes les mesures raisonnables et utilisons des mesures de sécurité appropriées afin de protéger les informations, l’Internet n’est pas complétement sécurisé. Nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité de vos informations personnelles et toute transmission de vos Informations Personnelles via l’Internet est faite à votre propre risque. Nous ne pouvons pas être responsables des actes de ceux qui obtiennent un accès non autorisé à vos Informations Personnelles, et ne faisons aucune garantie, explicite, implicite, ou autre, que nous préviendrons tel accès ou abus. Cependant, nous vous notifierons rapidement si vos Informations Personnelles sont impactées par une brèche de sécurité qui pourrait raisonnablement résulter en un réel risque de dommage pour vous. Nous signalerons également une telle brèche de sécurité aux autorités, conformément à la législation applicable (incluant, sans s’y limiter, au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada), et garderons un registre de telles brèches de sécurité dans la mesure requise par la loi en vigueur.
Le plan de gestion et la réponse aux incidents de Cadtree consiste en une série d’étapes, collectivement connues sous le nom de « Processus de réponse aux incidents ». Ce processus assure une approche standardisée et organisée pour traiter des incidents liés à la sécurité. Si un incident de sécurité est signalé, les ressources impliquées suivront le Processus de réponse aux incidents afin de prendre les mesures appropriées. Le Processus de réponse aux incidents consiste en trois (3) étapes :
Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment, alors merci de veiller à consulter régulièrement cette page. Nous vous aviserons des modifications substantielles de cette Politique de Confidentialité sur les Services et/ou vous enverrons un courriel détaillant ces éventuelles modifications à l'adresse électronique fournie sur une base volontaire. De telles modifications substantielles entrent en vigueur sept (7) jours après la notification via l'une ou l'autre des méthodes susmentionnées. Dans le cas contraire, toute autre modification apportée à la présente Politique de Confidentialité entre en vigueur à la date indiquée comme Dernière Mise à Jour, et votre utilisation continue des Services après la date de la Dernière Mise à Jour constituera une acceptation de ces modifications et une acceptation d'être lié par celles-ci.
Si vous avez des questions d'ordre général sur les Services ou sur les informations que nous recueillons à votre sujet et sur la façon dont nous les utilisons, veuillez nous contacter via la plateforme de Chat depuis notre page « Nous contacter ».
Nous nous efforcerons de vous répondre dans un délai raisonnable. N'hésitez pas à nous contacter à tout moment. Si notre réponse ne vous satisfaisait pas, vous pouvez aussi vous adresser aux autorités de contrôle compétentes en matière de protection des informations.
Lorsque vous visitez ou accédez à nos Services (tels que les sites Web ou les applications que nous exploitons, ou lorsque vous interagissez ou entrez en contact avec notre contenu), nous utilisons (et autorisons des tiers à utiliser) des pixels invisibles, des témoins, des balises pixel, des scripts, des balises, des API et autres technologies de suivi (« Technologies de suivi »).
Les technologies de suivi nous permettent de recueillir automatiquement des informations sur vous et votre comportement en ligne, ainsi que sur votre appareil (par exemple votre ordinateur ou appareil mobile), dans le but de faciliter votre navigation sur nos Services, d'améliorer les performances de nos Services et de personnaliser votre expérience sur nos Services mais aussi de respecter nos obligations légales et réglementaires. Nous utilisons également ces informations pour collecter des statistiques sur l'utilisation de nos Services, effectuer des analyses, fournir un contenu adapté à vos intérêts et administrer les services à nos Utilisateurs, annonceurs, éditeurs, clients et partenaires.
Nous permettons également à des tiers de recueillir des renseignements à votre sujet par le biais de technologies de suivi.
Les témoins sont de petits fichiers texte (composés uniquement de lettres et de chiffres) qu'un serveur Internet place sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez une page Internet. Lorsqu'ils sont utilisés, ces témoins rendent nos Services plus facile à utiliser, par exemple en mémorisant vos préférences et paramètres linguistiques. Vous trouverez plus d'informations sur les témoins sur www.allaboutcookies.org.
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Nous stockons les Technologies de Suivi lorsque vous visitez ou accédez à nos Services (par exemple lorsque vous visitez nos sites Web) - celles-ci sont appelées « Technologies internes de suivi (first party) ». En outre, les technologies de suivis sont stockées par d'autres tiers (tels que nos fournisseurs de services analytiques, nos partenaires commerciaux et nos annonceurs) qui gèrent du contenu sur nos Services - ces tiers sont appelés « Technologies de suivi tiers (third party) ».
Les deux types de technologies de suivi peuvent être stockés soit le temps de votre visite sur nos Services, soit en vue de visites répétées.
Il existe quatre grandes catégories de technologies de suivi :
Veuillez noter que nous ne reconnaissons ni ne répondons aux signaux automatisés du navigateur concernant les technologies de suivi, y compris les demandes de « Ne pas suivre ». Cependant, il existe plusieurs façons de gérer et de contrôler les paramètres de vos témoins. N'oubliez pas qu'en supprimant ou en bloquant les témoins, certaines fonctions des Services peuvent ne pas fonctionner correctement ou aussi efficacement.
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